La présente partie a pour objectif de vous présenter rapidement les bases d'un appel d'offres de marchés publics que la procédure soit totalement ou partiellement 'papier' ou 'dématérialisée'.
En cours d'exécution d'un marché, les échanges entre les différents intervenants sont assurés à partir de documents standardisés.
Documents d'exécution de marchés ( série EXE )
Décision de reconduction
Avenant
Bon de commande
Décompte des pénalités de retard
Liasse pour réception sans réserve ni réfaction
Réception. Procès-verbal des opérations préalables à la réception
Réception. Proposition du maître d'oeuvre
Réception. Procès-verbal de levée des réserves
Réception. Propositions complémentaires du maître d'oeuvre
Réception. Décision de la personne responsable du marche
Admission des fournitures ou services courants
Mise en demeure
Décision de résiliation ou de sanction
Rapport de présentation pour un projet d'avenant
Cliquez ici pour accéder directement aux documents actuellement en vigueur.
Légale, simple à utiliser tant pour le pouvoir adjudicateur que pour les acteurs économiques, E-Jal se glisse dans l'organisation papier existante sans nécessiter la mise en place d'une nouvelle organisation.
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L'explosion du volume des documents numériques ainsi que l'évolution de la législation en la matière risquent de rendre, à très court terme, la question de l'archivage électronique incontournable ... >> en savoir plus |
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